Michel Marotte

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel MAROTTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2011-11-01"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024114657(source JORF)
admission
05 Juin 201105/06/2011
De: Michel Marotte
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577135(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Marotte (Michel, Maurice)
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 12 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-12"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Michel Marotte
procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Jean-Jacques Zirnhelt
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
conseil_des_ministres
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000415613(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Marotte (Michel, Maurice, Joseph)
procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Michel Marotte
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:M. Dreno
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Michel Marotte
président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Remplace:
Mme Culie
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Marotte (Michel, Maurice, Joseph)
président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel Marotte
président du tribunal de grande instance de Brive
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Président
Remplace:M. Diximier
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.